ABATTOIR DÉPARTEMENTAL INVESTISSEMENTS ET GROS TRAVAUX D'ENTRETIEN 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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COMMUNICATION ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU HAUT RHIN POUR L'ANNEE 2009
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
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COTISATIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
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CENTRE ROUTIER D'ALTKIRCH CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU CENTRE ROUTIER - APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) -
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- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
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GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR 13 LOGEMENTS À GUEBWILLER ET 24 LOGEMENTS À ENSISHEIM
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- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
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ALSACE INTERNATIONAL (AI) CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS 2010
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- Date : 26/02/2010
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CONVENTION D’ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE L’ASSOCIATION RHIN VIVANT ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
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- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
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CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013 UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE PROJET "INGÉNIERIE, DIAGNOSTIC, FONCTIONNALITE ET TRANSPORT"
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- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
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GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. HABITAT FAMILIAL D’ALSACE GROUPE DOMIAL 8 LOGEMENTS À COLMAR
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- Date : 26/02/2010
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CONVENTION DE PARTENARIAT 2008/2010 AVEC L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT
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- Date : 26/02/2010
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FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES
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- Date : 26/02/2010
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TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX
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- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
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ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 - A132 ET A134 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
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PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
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SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION
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- Date : 26/02/2010
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SOUTIEN AUX SENTIERS DE DECOUVERTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
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AIDE AU CONSEIL GEODE (GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES)
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- Date : 26/02/2010
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GUICHET UNIQUE "ARTISANAT"
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- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
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AIDE A L'HOTELLERIE : MODIFICATIONS DES CONVENTIONS-TYPES ET DE L'ASSIETTE ELIGIBLE DE LA SUBVENTION ACCORDEE A LA SARL LES ALISIERS
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- Date : 26/02/2010
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GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR 30 LOGEMENTS A RIEDISHEIM ET BRUNSTATT
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- Date : 26/02/2010
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PARTENARIAT AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES (CIIE)
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- Date : 26/02/2010
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SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES
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- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
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CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS PREMIERE PROGRAMMATION POUR 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX ET DES CLUBS SPORTIFS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin